Actes administratifs - Ville de Villeneuve-lès-Maguelone

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Retrouvez ici les arrêtés temporaires et permanents du Maire, les décisions du Maire, les délibérations du Conseil municipal, les décisions de la Présidente du CCAS et les délibérations du Conseil d’administration du CCAS de la ville.

Signature avenant aux conventions avec les associations volontaires pour les ALP

N°2024DECAD038
Décisions du Maire
Publié le 18/04/2024 à 14h47 par Service Jeunesse

2024DECAD038 publi (614,89 Ko, pdf)

Conseil d’administration du CCAS du 29 03 2024

Délibérations du Conseil d'administration du CCAS
Publié le 18/04/2024 à 14h42 par CCAS

Délégation de fonction au Littoral et à l’EHPAD Mathilde Laurent à M. Serge DESSEIGNE

N°2024ARRT092
Arrêtés du Maire
Publié le 15/04/2024 à 14h09 par Secrétariat général

2024ARRT092 publi (591,70 Ko, pdf)

Délégation temporaire de signature durant absence de Mme le Maire à Mme Corinne POUJOL, 2ème Adjointe

N°2024ARRT098
Arrêtés du Maire
Publié le 15/04/2024 à 14h05 par Secrétariat général

2024ARRT098 publi (729,10 Ko, pdf)

Préemption parcelle BD N°81 lieu-dit « Bellevue »

N°2024DECAD054
Décisions du Maire
Publié le 12/04/2024 à 11h58 par Service Urbanisme

2024DECAD054 publi (949,44 Ko, pdf)

Préemption de la parcelle BD N°60 lieu-dit « Bellevue »

N°2024DECAD053
Décisions du Maire
Publié le 12/04/2024 à 11h57 par Service Urbanisme

2024DECAD053 publi (948,83 Ko, pdf)

Signature d’un contrat de prestation de services avec la Société NAUTILUX

N°2024DECAD042
Décisions du Maire
Publié le 12/04/2024 à 11h55 par Service informatique

2024DECAD042 publi (380,21 Ko, pdf)

Autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire

N°2024ARRT099
Arrêtés du Maire
Publié le 11/04/2024 à 16h59 par Service Police Municipale

2024ARRT099 publi (699,07 Ko, pdf)

Travaux de réfection de toiture

N°2024ARRT097
Arrêtés du Maire
Publié le 11/04/2024 à 16h56 par Service Technique

2024ARRT097 publi (1,12 Mo, pdf)

Autorisation d’occupation du domaine public – Evènement musical et dansant

N°2024ARRT096
Arrêtés du Maire
Publié le 11/04/2024 à 16h54 par Service Technique

2024ARRT096 publi (604,76 Ko, pdf)

Travaux de remplacement des lanternes sur le réseau d’éclairage public

N°2024ARRT095
Arrêtés du Maire
Publié le 11/04/2024 à 16h52 par Service Technique

2024ARRT095 publi (979,67 Ko, pdf)

Déménagement

N°2024ARRT094
Arrêtés du Maire
Publié le 11/04/2024 à 16h51 par Service Technique

2024ARRT094 publi (827,08 Ko, pdf)

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