Actes administratifs - Ville de Villeneuve-lès-Maguelone

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Retrouvez ici les arrêtés temporaires et permanents du Maire, les décisions du Maire, les délibérations du Conseil municipal, les décisions de la Présidente du CCAS et les délibérations du Conseil d’administration du CCAS de la ville.

Mandatement cabinet CHARREL défense de la Commune

N°2023DECAD082
Décisions du Maire
Publié le 13/09/2023 à 08h49 par Service juridique

2023DECAD082 publi (66,30 Ko, pdf)

Conseil d’administration du CCAS

N°Conseil d'administration du CCAS
Délibérations du Conseil d'administration du CCAS
Publié le 06/09/2023 à 11h33 par CCAS

Convention d’occupation d’une salle au bénéfice de l’association « Vive la Musique »

N°2023DECAD076
Décisions du Maire
Publié le 28/08/2023 à 15h40 par Service juridique

2023DECAD076 publi (61,50 Ko, pdf)

Délégation de signature relative à l’instruction des autorisations d’occupation des sols

N°2023ARR015
Arrêtés du Maire
Publié le 28/08/2023 à 15h07 par Service urbanisme

2023ARR015 publi (122,38 Ko, pdf)

Règlementation de circulation et de stationnement les jours de marché

N°2023ARR019
Arrêtés du Maire
Publié le 18/08/2023 à 11h20 par Service police municipale

2023ARR019 publi (108,10 Ko, pdf)

Tenue vestimentaire dans les lieux publics ou accueillant du public

N°2023ARR018
Arrêtés du Maire
Publié le 31/07/2023 à 14h34 par Service Police Municipale

2023ARR018 publi (62,85 Ko, pdf)

Conseil Municipal du 17 07 2023

Délibérations du Conseil municipal
Publié le 28/07/2023 à 10h34 par Service des Assemblées

Concession trentenaire accordée

N°2023DECAD074
Décisions du Maire
Publié le 20/07/2023 à 08h40 par Service état civil

2023DECAD074 publi (61,58 Ko, pdf)

Fin de location de parcelle de terres agricoles

N°2023DECAD071
Décisions du Maire
Publié le 13/07/2023 à 09h50 par Service urbanisme

2023DECAD071 publi (75,80 Ko, pdf)

Convention d’occupation temporaire du domaine public TSV

N°2023DECAD070
Décisions du Maire
Publié le 11/07/2023 à 08h55 par Service juridique

2023DECAD070 publi (426,97 Ko, pdf)

Délégation de fonction Monsieur le conseiller municipal Jean-Michel FLORES

N°2023ARRT202
Arrêtés du Maire
Publié le 11/07/2023 à 08h50 par Service juridique

2023ARRT202 publi (75,34 Ko, pdf)

Délégation Serge DESSEIGNE

N°2023ARRT185
Arrêtés du Maire
Publié le 11/07/2023 à 08h42 par Service juridique

2023ARRT185 publi (111,59 Ko, pdf)

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