Le Conseil Municipal se réunira au centre culturel Bérenger de Frédol, salle Sophie Desmarets, le jeudi 2 juin 2022 à 18h.
La séance sera retransmise en direct sur la page “Facebook de la Ville” et en différé sur la page Internet “Les séances du Conseil”.
ORDRE DU JOUR :
Session ordinaire
1) Approbation de l’ordre du jour
2) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 mars 2022
3) Communications de Madame le Maire
4) Motion sur la « Zone à faibles émissions »
5) Projet Culturel et Social de territoire, fondé sur la coopération par mutualisation des moyens «LA LISIERE»
6) Rapport Exercice 2022 de la CCSPL
7) Mise en œuvre du télétravail
8) Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S.) et dérogation à la durée légale du temps de travail
9) Aménagement du temps de travail : mise en place de jours d’ARTT – modification des horaires variables
10) Modification du tableau des effectifs
11) Avenant à la convention de coordination avec la Gendarmerie
12) Subvention Association Cantacigalona
13) Convention de partenariat avec l’association « IDEOSCENES »
14) Séjours enfants et ados organisés par le service jeunesse
15) Elections professionnelles – Création d’un comité social territorial commun
16) Composition du comité social territorial commun Mairie/ CCAS et institution de la formation spécialisée
17) Acquisition de matériels informatiques et audiovisuels
18) Achat de mobilier de bureau
19) Achat d’outillages tous types
20) Location de tentes, de bungalows et de WC autonomes
21) Acquisition de la parcelle BK 223 – Mme ROUSTAN épouse BLANC Germaine
22) Acquisition de la parcelle AA 37 – Consorts BARLAS
23) Provision au titre du compte épargne temps
24) Provision pour dépréciation des créances douteuses
Le port du masque n’est plus obligatoire pour accéder à la salle du conseil municipal. Les mesures d’hygiène restent fortement recommandées. Conformément à l’article 17 du règlement intérieur du conseil municipal, la séance sera enregistrée et retransmise par les moyens de communication audiovisuelle.