Le Conseil Municipal se réunira au centre culturel Bérenger de Frédol, salle Sophie Desmarets, le lundi 27 mars 2023 à 18h.
La séance sera retransmise en direct sur la page “Facebook de la Ville” et en différé sur la page Internet “Les séances du Conseil”.
ORDRE DU JOUR :
Session ordinaire
1) Approbation de l’ordre du jour
2) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal précédent
3) Communications de Madame le Maire
4) Installation d’un nouveau Conseiller Municipal au sein du Conseil Municipal et des commissions diverses
5) Installation d’un nouveau Conseiller Municipal au sein du conseil municipal et des commissions diverses
6) Modification de la composition des commissions
7) Attribution d’une subvention exceptionnelle et adhésion à la plateforme de solidarité des collectivités territoriales SOS Méditerranée
8) Attribution exceptionnelle d’une subvention de 1 000 € pour les victimes des séismes en Turquie et Syrie survenus le 6 février 2023
9) Motion de soutien au peuple Iranien
10) Composition du Jury du Label « Action portée par les Citoyens »
11) Subventions aux associations
12) Subvention à l’Association « Avis de Chantier »
13) Subvention à l’association « Comité des Fêtes »
14) Subvention à l’association « Emergences »
15) Subvention à l’association « Envi’Flag »
16) Subvention à l’association « FCPE »
17) Subvention à l’association « Maguelone Gardiole »
18) Subvention à l’association « MGCV »
19) Subvention à l’association « Section Taurine Villeneuvoise »
20) Subvention à l’association « Villeneuve Pétanque »
21) Création d’un marché dominical
22) Adoption Charte de la Sobriété
23) Approbation Compte de Gestion – Exercice 2022
24) Approbation Compte Administratif – Exercice 2022
25) Affectation du résultat
26) Approbation du Budget Primitif – Exercice 2023
27) Taxes directes locales – Exercice 2023
28) Dispositif « Opération façades » pour l’année 2023
29) Partenariat opération « 8000 arbres pour l’Hérault »
30) Convention de partenariat avec l’Association « Le Comité des Fêtes » pour l’organisation du Carnaval 2023
31) Convention de partenariat avec l’association « Maguelone Jogging » pour l’organisation des « Boucles de Maguelone »
32) Elaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (plui) climat – Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (padd)
33) Délégations des missions complémentaires
34) Convention avec la Société Nationale de Sauvetage en Mer (SNSM) saison estivale 2023
35) Occupation du Centre aéré de la plage pour le tournage du film « Mousquetaires »
36) Convention avec la FFF – Mise à disposition d’un agent sportif
37) Acquisitions de parcelles AB 704 AB 812 AB 852 AB 853 AB 854 AB 855 – GGL
38) Acquisition de parcelle AE 165 – GG
39) Acquisition de parcelle BK 253 – M. AMBLARD Jacky
40) Modification du tableau des Effectifs
41) Concession fourrière automobile
42) Convention de conseil et d’appui stratégique avec le cabinet Mappe Conseils
43) Contrat grand cycle de l’eau sur le Bassin du Lez pour les années 2023 – 2024
Désimperméabilisation cour d’école Jean-Jacques Rousseau
Le port du masque n’est plus obligatoire pour accéder à la salle du conseil municipal. Les mesures d’hygiène restent fortement recommandées. Conformément à l’article 17 du règlement intérieur du conseil municipal, la séance sera enregistrée et retransmise par les moyens de communication audiovisuelle.