Le Conseil Municipal se réunira au centre culturel Bérenger de Frédol, salle Sophie Desmarets, le vendredi 10 décembre 2021 à 18h.
Le public peut assister à la séance dans la limite de 60 personnes.
La séance sera retransmise en direct sur la page “Facebook de la Ville” et en différé sur la page Internet “Les séances du Conseil”.
ORDRE DU JOUR :
Session ordinaire
1) Approbation de l’ordre du jour
2) Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 8 et 15 novembre 2021
3) Communications de Madame le Maire
4) Convention avec la fondation 30 millions d’amis – stérilisation des chats errants
5) Adhésion au groupement de commandes entre la Commune, le CCAS et l’EHPAD «Mathilde Laurent » de Villeneuve-lès-Maguelone
6) Autorisation d’engagements anticipés des dépenses 2022
7) Provision au titre de la TVA pour l’aire de camping-cars
8) Budget communal – exercice 2021 – décision modificative n°1
9) Modification de la régie de recettes « pôle famille » en régie de recettes prolongée « pôle famille »
10) Convention Education Artistique et Culturelle avec Montpellier Méditerranée Métropole
11) Maintien des 1 607 heures
12) Modification du tableau des effectifs
13) Révision du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, expertises et engagement professionnel
14) Projet de réhabilitation de l’école maternelle Jean-Jacques ROUSSEAU
15) Délibération d’intention de réalisation d’une nouvelle de caserne de Gendarmerie
16) Convention relative à la mise en place du nouveau projet éducatif de territoire
Compte-tenu du cadre légal et notamment des décrets n°2021-699 du 1er juin 2021 et n°2021-724 du 7 juin 2021 modifiant le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire, vu la loi n°2021-1465 portant diverses dispositions de vigilance sanitaire du 10 novembre 2021 et de la superficie de la salle Sophie Desmarets, le public est autorisé à assister à la séance dans la limite de 60 personnes et sous réserve de directives contraires. Le respect des gestes barrières et notamment le port du masque restent obligatoires. Conformément à l’article 17 du règlement intérieur du conseil municipal, la séance sera enregistrée et retransmise par les moyens de communication audiovisuelle.