Le Conseil Municipal se réunira au centre culturel Bérenger de Frédol (salle Sophie Desmarets), le lundi 14 décembre 2020 à 18h.
Ordre du jour :
Session ordinaire
1) Approbation de l’ordre du jour
2) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal précédent
3) Communications de Madame le Maire
4) Autorisation d’engagement anticipé des dépenses 2021
5) Provision au titre de la TVA pour l’aire de camping-cars
6) Autorisation de signer la convention de groupement de commandes entre la Ville de Montpellier, Montpellier Méditerranée Métropole, les villes de Baillargues, Beaulieu, Castelnau-Le-Lez, Clapiers, Cournonsec, Cournonterral, Grabels, Jacou, Juvignac, Montferrier-sur-Lez, Pérols, Pignan, Prade-le-Lez, Saint-Georges d’Orques et notre commune pour l’achat de Fournitures Scolaires, matériels pédagogiques et didactiques.
7) Classes transplantées et classes « nature et d’activités sportives » – participation communale
8) Règlement intérieur du Conseil Municipal
9) Règlement intérieur de l’Espace Jeunesse
10) Demande de subvention au Département de l’Hérault pour la crèche dans le cadre du « fonds départemental d’aide aux communes »
11) RAM – Modification du taux de participation financière du Département pour les salaires et charges de l’animatrice du service Relais Assistant(e)s Maternel(le)s
12) Exonération partielle des droits de place et loyers des activités commerciales pour la période du 30 octobre 2020 au 15 décembre 2020
13) Jardins partagés : modification du règlement
14) Acquisition parcelle BL n°89 – Consorts DENAMUR
15) Modification du tableau des effectifs
Compte-tenu du décret n°2020-1310 du 29/10/2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire et de la superficie de la salle Sophie Desmarets, le nombre de personnes autorisées à assister à la séance, dans le public, sera limité à 60. Le respect des gestes barrières et notamment le port du masque restent obligatoires ainsi que l’attestation de déplacement dérogatoire.
La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville.