Le Conseil Municipal se réunira au centre culturel Bérenger de Frédol (salle Sophie Desmarets), le lundi 15 février 2021 à 18h.

En raison du couvre-feu à 18h, le public ne pourra pas assister à cette séance.

En revanche, elle sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville et en différé sur son site Internet.

ORDRE DU JOUR :

Session ordinaire

1) Approbation de l’ordre du jour

2) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal précédent

3) Communications de Madame le Maire

4) Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal

5) Montpellier Méditerranée Métropole – Commission locale d’évaluation des charges transférées – Désignation des délégués

6) Rapports sur le Prix et la Qualité des Services Publics de l’exercice 2019

7) Convention de fonds de concours entre Montpellier Méditerranée Métropole et la commune

8) Assurances – Règlement des sinistres inférieurs au montant de la franchise

9) Acquisition parcelle AS91, AS369, AY82, AY84 – SAFER

10) Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires du CDG34

11) Actualisation du dispositif du compte épargne temps

12) Modification du tableau des effectifs

13) Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)

14) Avenant n°2 à la convention avec l’Association Kite Windsurf Maguelone (KWM)

15) Partenariat Opération « 8000 arbres par an pour l’Hérault »

16) Convention avec la fondation 30 millions d’amis – stérilisation des chats errants

17) Règlement intérieur de l’Espace Jeunesse – Approbation du tarif d’adhésion

18) Charte de la Vie associative

19) Modification du règlement intérieur de la maison des associations « Pierre Waldeck Rousseau »

20) Convention de mise à disposition permanente d’équipement municipal

Compte-tenu du cadre légal et notamment du décret n°2020-1310 du 29/10/2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire, le public n’est pas autorisé à assister à la séance durant le couvre-feu.

Le respect des gestes barrières et notamment le port du masque restent obligatoires ainsi que l’attestation de déplacement dérogatoire. Désormais, les masques de catégorie 2 et les masques « faits maison » sont interdits.

Conformément à l’article 17 du règlement intérieur du conseil municipal, la séance sera enregistrée et retransmise par les moyens de communication audiovisuelle.