Le Conseil Municipal se réunira au centre culturel Bérenger de Frédol, salle Sophie Desmarets, le lundi 18 juillet 2022 à 18h.
La séance sera retransmise en direct sur la page “Facebook de la Ville” et en différé sur la page Internet “Les séances du Conseil”.
ORDRE DU JOUR :
Session ordinaire
1) Approbation de l’ordre du jour
2) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 2 juin 2022
3) Communications de Madame le Maire
4) Actualisation des tarifs de restauration scolaire et accueil de loisirs
5) Programmation culturelle 2022 / 2023 – théâtre Jérôme Savary
6) Programmation culturelle – renouvellement de la convention avec le CROUS de Montpellier dans le cadre du dispositif YOOT pour l’année 2022 -2023
7) Programmation culturelle – théâtre Jérôme Savary tarifs billetterie
8) Convention de partenariat avec l’association LPO Occitanie DT34
9) Rénovation du terrain de football – demandes de subventions
10) Rénovation du skate parc – demandes de subventions
11) Diagnostic des équipements sportifs de la commune
12) Voyage des lauréats 2022
13) Convention de partenariat avec la Section Taurine
14) Approbation de la constitution d’une société de coordination entre l’OPH ACM Habitat, la SERM et la SPL SA3M – AL TEMED
15) Modification simplifiée de droit commun n°1 du Plan Local d’Urbanisme
16) Périmètre Délimité des Abords (PDA) de l’Eglise Saint-Etienne
17) Année 2022-2023 : exception à la sectorisation scolaire
18) Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
19) Approbation du règlement budgétaire et financier
20) Produits irrécouvrables – allocation en non valeur
21) Budget communal – exercice 2022 – décision modification n°1
22) Convention de mise à disposition d’un fonctionnaire territorial du CCAS à la mairie
23) Modification du tableau des effectifs
Le port du masque n’est plus obligatoire pour accéder à la salle du conseil municipal. Les mesures d’hygiène restent fortement recommandées. Conformément à l’article 17 du règlement intérieur du conseil municipal, la séance sera enregistrée et retransmise par les moyens de communication audiovisuelle.