Le Conseil Municipal se réunira au centre culturel Bérenger de Frédol, salle Sophie Desmarets, le lundi 21 mars à 18h.
La séance sera retransmise en direct sur la page “Facebook de la Ville” et en différé sur la page Internet “Les séances du Conseil”.
ORDRE DU JOUR :
Session ordinaire
1) Approbation de l’ordre du jour
2) Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 31 janvier 2022 et 14 février 2022
3) Communications de Madame le Maire
4) Adhésion de la commune à l’AFCDRP
5) Motion sur la réorganisation des services de La Poste sur le secteur de Lattes
6) Compte de gestion – Exercice 2021
7) Compte Administratif – Exercice 2021
8) Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021
9) Budget Primitif 2022
10) Taxes directes locales – Exercice 2022
11) Modification de la régie de recettes «Droit de Place»
12) Régie droit de place – tarif manifestation parking Pilou
13) Actualisation tarifs aire de camping-cars
14) Acquisition de la parcelle AP 359 – GALLIANO
15) Cession des parcelles BD14, BD35, BD39 et BD58 au profit du Département de l’Hérault – mesures compensatoires doublement de la RD600
16) Convention pour la mise en place et la gestion d’un composteur partagé
17) Convention avec la Société Nationale de Sauvetage en mer (SNSM) – Saison estivale 2022
18) Modalités de location du Prat du Castel
19) Subventions aux associations
20) Convention de mise à disposition à titre gracieux – salle Sophie Desmarets et Théâtre Jérôme Savary
21) Appel à projet des « Estivales» 2022 et convention d’occupation temporaire du domaine public
22) Convention triennale de mise à disposition d’occupation temporaire – LAGUNA FEST
23) Modification du tableau des effectifs
24) Participation au marché public du CDG 34 pour les assurances couvrant les risques statutaires
Compte-tenu du cadre légal et notamment le décret n°2021-724 du 7 juin 2021 et le décret n°2021-1957 du 31 décembre 2021, ces deux décrets modifiant le décret n°2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire ; et la loi n°2021-1465 du 10 novembre 2021 portant diverses dispositions de vigilance sanitaire ; et de la superficie de la salle Sophie Desmarets, le public est autorisé à assister à la séance dans la limite de 60 personnes et sous réserve de directives contraires.
Suite au communiqué de presse de Monsieur le Premier ministre Jean Castex en date du 3 mars 2022, le port du masque n’est plus obligatoire pour accéder à la salle du conseil municipal. Les mesures d’hygiène restent fortement recommandées.
Conformément à l’article 17 du règlement intérieur du conseil municipal, la séance sera enregistrée et retransmise par les moyens de communication audiovisuelle.