Le Conseil Municipal se réunira au centre culturel Bérenger de Frédol (salle Sophie Desmarets), le lundi 26 octobre 2020 à 18h00.
ORDRE DU JOUR :
Session ordinaire
Une minute de silence en hommage à Samuel PATY
1) Approbation de l’ordre du jour
2) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal précédent
3) Communications de Madame le Maire
4) Association des communes maritimes d’Occitanie- Pyrénées Méditerranée-Roussillon – Désignation d’un membre titulaire et d’un suppléant
5) Exonération partielle des redevances d’occupation du domaine public liées à des activités commerciales pour la période du 17 mars 2020 au 11 mai 2020
6) Refinancement emprunt N°MPH267849EUR
7) Reprise sur provision pour risque emprunt MPH267849EUR/001
8) Budget communal – Exercice 2020 – Décision modificative n°2
9) Participation au marché public du CDG 34 pour les assurances couvrant les risques statutaires
10) Partenariat de formation professionnelle territorialisé entre la commune et le CNFPT
11) Formation des élus municipaux – fixation des crédits affectés
12) Mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Hérault (CDG 34) pour organiser une procédure de mise en concurrence en vue de la conclusion d’une convention de participation relative au risque santé
13) Modification du tableau des effectifs
14) Théâtre Jérôme Savary – demande d’aides au financement des coûts artistiques de la programmation culturelle 2020/2021
15) SAS HERVE THERMIQUE – Avenant n°1 au marché N°2020-03-TRVX – Travaux de remplacement de la production de froid à l’EHPAD « Mathilde Laurent »
16) MEDITRAG SARL – Avenant n°1 au marché n°2020-06 Trvx – Travaux de réaménagement de la restauration scolaire à l’école Elémentaire F. Dolto – lot n°2 : Cloisons – Menuiseries intérieures – Peintures
17) Travaux de révision de la toiture de l’Eglise Saint-Etienne – Demande de Subvention
18) Subventions aux associations – 2ème répartition 2020
19) Subvention exceptionnelle en faveur des départements du Gard et des Alpes-Maritimes
Compte tenu de l’arrêté préfectoral n°2020.01.1184 du 12/10/2020, des décrets n°2020-1257 du 14/10/2020 déclarant l’état d’urgence sanitaire et n°2020-1262 du 16/10/2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de Covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire et notamment de la mise en place d’un couvre-feu entre 21H à 6H du matin, la séance se tiendra à 18h00 et au plus tard sera levée à 20h30.
Par ailleurs, compte tenu de la superficie de la salle Sophie Desmarets, le nombre de personnes autorisées à assister à la séance, dans le public, sera limité à 60. Le respect des gestes barrières et notamment le port du masque restent obligatoires.
La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville.