Le Conseil Municipal se réunira au centre culturel Bérenger de Frédol, salle Sophie Desmarets, le lundi 26 septembre 2022 à 18h.
La séance sera retransmise en direct sur la page “Facebook de la Ville” et en différé sur la page Internet “Les séances du Conseil”.
ORDRE DU JOUR :
Session ordinaire
1) Approbation de l’ordre du jour
2) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 02 juin 2022
3) Communications de Madame le Maire
4) Convention de partenariat avec L’Association- Organisme de Formation« TSV » (Technicien du spectacle vivant) pour les 30 ans du Centre Culturel
5) Conventions de prestations de service avec les Associations «ldeolasso» et «Les Épicures de Maguelone»
6) Convention de partenariat avec l’association «Courir en Solidaire» pour l’organisation de «Corrid’halloween »
7) Règlement intérieur fête de Noël
8) Subvention RCVM
9) Nouveau dossier de demande de subvention
10) Création du Label « Action portée par les Citoyens»
11) Recensement de la population
12) Modification du tableau des effectifs
13) Approbation du choix du concessionnaire et du projet de contrat de concession de services relatif à la mise à disposition, l’installation, l’entretien, la maintenance et l’exploitation de mobiliers d’affichage urbains
14) Remise gracieuse des pénalités de retard des taxes d’urbanisme
15) Remboursement des frais de déplacements des Elus à l’occasion de l’exercice de leur droit à la formation
16) Provision au titre de la TVA pour l’Aire de camping-cars
17) Provisionnement pour risques emprunts N° MON172468CHF/0173952/001, N°MON197223CHF/0198883/001 (soldé en 2022), N°MON197967CHF/0199690/001 (soldé en 2022)
18) Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale
19) Acquisition de la parcelle BM 4 – GIAMBRONE
20) Acquisition de parcelle AO 214 – TRAMONTINA LIVIO
21) Acquisition de parcelle AO 220 – TRAMONT INA LIVIO
Le port du masque n’est plus obligatoire pour accéder à la salle du conseil municipal. Les mesures d’hygiène restent fortement recommandées. Conformément à l’article 17 du règlement intérieur du conseil municipal, la séance sera enregistrée et retransmise par les moyens de communication audiovisuelle.