Le Conseil Municipal se réunira au centre culturel Bérenger de Frédol, salle Sophie Desmarets, le lundi 27 septembre 2021 à 18h.

Le public peut assister à la séance dans la limite de 60 personnes.

La séance sera retransmise en direct sur la page “Facebook de la Ville” et en différé sur la page Internet “Les séances du Conseil”.

ORDRE DU JOUR :

Session ordinaire

1) Approbation de l’ordre du jour

2) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal précédent

3) Communications de Madame le Maire

4) Maintien ou retrait de délégation de fonction de premier adjoint à M. Christophe DEROUCH

5) SA3M – Rapport du Président de l’Assemblée Spéciale – Exercice 2020

6) Groupement de commandes entre la Ville de Montpellier, Montpellier Méditerranée Métropole, CCAS de Montpellier, Castelnau-Le-Lez, Jacou, Pignan, Montferrier-sur-Lez, Clapiers et Villeneuve-lès-Maguelone pour l’achat de quincaillerie, visserie et échelles – Convention – Autorisation de signature

7) Caution dégradation – propreté – Marché aux puces – Site du grand jardin

8) Provisionnement pour risques emprunts N° MON172468CHF/0173952/001, N° MON197223CHF/0198883/001 et N° MON197967CHF/0199690/001

9) Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation

10) Délégation complémentaire à Madame le Maire pour procéder au dépôt des demandes d’autorisations d’urbanisme

11) Convention avec le Collectif InPACT – Projet étude agricole et alimentaire

12) Convention avec la Chambre d’Agriculture de l’Hérault – Projet étude agricole et alimentaire

13) Convention de partenariat avec l’Association «Les Jardins de la Planche» pour la mise en œuvre et la gestion des jardins partagés

14) Modification du tableau des effectifs

15) Demandes de dérogation scolaire entre communes

16) Modalités de participation financière dans le cadre d’accueil scolaire d’enfants non-résidents dans l’une des écoles de la commune

17) Convention pour un socle numérique dans les écoles élémentaires – subvention versée par le Ministère de l’Education Nationale

18) Réponse à deux appels à projet pour désimperméabiliser et végétaliser les cours de récréation des écoles – Projet de cours oasis

19) Subvention aux associations 2ème répartition – Exercice 2021

20) Cautions prêt de matériel communal

21) Renouvellement de la convention de mise à disposition d’équipements communaux pour les besoins de la médiathèque George Sand avec Montpellier Méditerranée Métropole pour les années 2022-2023-2024-2025-2026

22) Convention de partenariat avec l’association « Inkartad »

23) Convention de prestation de service avec « Miss Food Truck »

24) Convention de partenariat avec l’association « Atelier Cinéma Studio » pour le « Festival Jeunesse en court »

Compte-tenu du cadre légal et notamment des décrets n°2021-699 du 1er juin 2021 et n°2021-724 du 7 juin 2021 modifiant le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire, et de la superficie de la salle Sophie Desmarets, le public est autorisé à assister à la séance dans la limite de 60 personnes et sous réserve de directives contraires. Le respect des gestes barrières et notamment le port du masque restent obligatoires. Désormais, les masques de catégorie 2 et les masques « faits maison » sont interdits. Conformément à l’article 17 du règlement intérieur du conseil municipal, la séance sera enregistrée et retransmise par les moyens de communication audiovisuelle.