Le Conseil Municipal se réunira au centre culturel Bérenger de Frédol, salle Sophie Desmarets, le lundi 28 novembre 2022 à 18h.
La séance sera retransmise en direct sur la page “Facebook de la Ville” et en différé sur la page Internet “Les séances du Conseil”.
ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
1) Approbation de l’ordre du jour
2) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal précédent
3) Communications de Madame le Maire
4) Mise en place d’une mutuelle communale
5) Conventions de partenariat fête de noël
6) Convention d’adhésion à la mission d’appui et de soutien à la prévention des risques professionnels du CDG 34
7) Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires et à la mission de suivi et d’assistance au contrat du CDG 34
8) Gratuité parking pilou saison basse
9) Modification des articles 31 et 32 du règlement intérieur du Conseil Municipal
10) Modification charte informatique
11) Accord de la protection fonctionnelle à Monsieur Olivier NOGUES
12) Adoption du rapport de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 14 septembre 2022
13) Attributions de Compensation 2022 définitives suite à la CLECT du 14 septembre 2022
14) Rapports sur le prix et la qualité des services publics de l’exercice 2021
15) Convention de groupement de commandes entre la commune et la ville de Montpellier pour l’achat de matériels électriques et de lampes
16) Convention de groupement de commandes entre la commune et la ville de Montpellier pour l’achat de matériels de plomberie, de chauffage et d’arrosage
17) Acquisition de la parcelle AM 233 -Cts BIFFE
18) Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations en M57
19) Budget communal -exercice 2022 -décision modificative n°2
20) Provision pour dépréciation des actifs circulants
21) Autorisation d’engagements anticipés des dépenses 2023
22) Modification du tableau des effectifs
Le port du masque n’est plus obligatoire pour accéder à la salle du conseil municipal. Les mesures d’hygiène restent fortement recommandées. Conformément à l’article 17 du règlement intérieur du conseil municipal, la séance sera enregistrée et retransmise par les moyens de communication audiovisuelle.