Le Conseil Municipal se réunira au centre culturel Bérenger de Frédol, salle Sophie Desmarets, le lundi 8 novembre 2021 à 18h.

Le public peut assister à la séance dans la limite de 60 personnes.

La séance sera retransmise en direct sur la page “Facebook de la Ville” et en différé sur la page Internet “Les séances du Conseil”.

ORDRE DU JOUR :

Session ordinaire

1) Approbation de l’ordre du jour

2) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal précédent

3) Communications de Madame le Maire

4) Recensement de la population

5) Modification du tableau des effectifs

6) Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S.)

7) Régie droit de place – modification tarif – Fête de noël

8) Acquisition des parcelles AN n°29 et AN n°31 – Consorts MARTINEZ

9) Cession de la moitié indivise de la parcelle cadastrée AT0196

10) Adoption du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées du 5 octobre 2021

11) Attributions de compensation  définitives 2021 suite à la CLECT du 5 octobre 2021

Vu la loi n°2021-689 du 31 mai 2021 relative à la sortie de crise sanitaire dans sa version modifiée par les lois du 5 août 2021 et 11 septembre 2021 et notamment du décret n°2021-699 du 1^er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire dans sa version issue des décrets n°2021-1030 du 3 août 2021, n°2021-1059 du 7 août 2021 et n°2021-1069 du 11 août 2021, et de la superficie de la salle Sophie Desmarets, le public est autorisé à assister à la séance dans la limite de 60 personnes et sous réserve de directives contraires. Le respect des gestes barrières et notamment le port du masque restent obligatoires. Conformément à l’article 17 du règlement intérieur du conseil municipal, la séance sera enregistrée et retransmise par les moyens de communication audiovisuelle.