Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie (salle Nelson Mandela), le mardi 10 septembre 2019 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

Session ordinaire

1) Approbation de l’ordre du jour

2) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal précédent

3) Communications de Monsieur le Maire

4) Convertir des friches en prairies favorables aux abeilles

5) Implantation d’une antenne relais sur la parcelle AR n°6

6) Maintien du bail de location de M et Mme BOURY-ESNAULT – Parcelle AS n° 250

7) Acquisition parcelle AP 350

8) Acquisition parcelle AH N°91

9) Vente des parcelles communales AL N°575 et N°578

10) Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges de Montpellier Méditerranée Métropole

– Adoption du rapport du 04/07/2019

11) Attributions de compensation 2019 définitives suite à la CLETC du 4 juillet 2019

12) Convention de mécénat

13) Programmation culturelle du Théâtre Jérôme Savary 2019-2020 – Modification du contrat de cession n°3

14) SA3M – Rapport du Président de l’Assemblée Spéciale

15) Convention de fonds de concours entre Montpellier Méditerranée Métropole et la commune de

Villeneuve-lès-Maguelone

16) Avenant n°1 au marché H. SAINT- PAUL- EHPAD Mathilde Laurent – Lot 2 : Plomberie Sanitaire

17) Avenant n°1 au marché JMR Isolation – Maison des associations Lot 2 : Cloisons doublages

18) Modification du tableau des effectifs

19) Crèche municipale « les Calinous » – Augmentation du taux de participation des parents à la

demande de la CAF

20) Règlement intérieur de la Maison des Associations « Pierre Waldeck Rousseau »

21) Tarifs – Maison des Associations « Pierre Waldeck Rousseau »

22) Règlement intérieur des Archives Municipales

23) Protection fonctionnelle des agents et des élus