Ville de Villeneuve-lès-Maguelone

Actes administratifs 237 résultats

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Retrouvez ici les arrêtés temporaires et permanents du Maire, les décisions du Maire, les délibérations du Conseil municipal, les décisions de la Présidente du CCAS et les délibérations du Conseil d’administration du CCAS de la ville.

Mandatement d’un Avocat

  • N°2022DECAD070
  • Décisions du Maire
  • Publié le 27/09/2022 à 09h00 par Service Urbanisme

Mandatement d’un Avocat

  • N°2022DECAD069
  • Décisions du Maire
  • Publié le 27/09/2022 à 08h59 par Service Urbanisme

Mandatement d’un Avocat

  • N°2022DECAD068
  • Décisions du Maire
  • Publié le 27/09/2022 à 08h58 par Service Urbanisme

Mandatement d’un avocat

  • N°2022DECAD067
  • Décisions du Maire
  • Publié le 27/09/2022 à 08h57 par Service Urbanisme

Signature convention avec l’Association TSV

  • N°2022DECAD074
  • Décisions du Maire
  • Publié le 26/09/2022 à 16h25 par Service Juridique

Préemption parcelle BI 0088

  • N°2022DECAD063
  • Décisions du Maire
  • Publié le 21/09/2022 à 17h27 par Service urbanisme

Conseil d’administration du CCAS du 29 juin 2022 : délibérations

  • Délibérations du Conseil d'administration du CCAS
  • Publié le 19/09/2022 à 13h43 par Service social

Conseil municipal du 18 juillet 2022 : délibérations

  • Délibérations du Conseil municipal
  • Publié le 19/09/2022 à 13h41 par Service assemblées

Conseil Municipal du 18 juillet 2022 : tableau des délibérations

  • Délibérations du Conseil municipal
  • Publié le 19/09/2022 à 13h39 par Service assemblées

Aide financière

  • N°2022/09
  • Décisions de la Présidente du CCAS
  • Publié le 19/09/2022 à 13h37 par Service social

Aide financière

  • N°2022/08
  • Décisions de la Présidente du CCAS
  • Publié le 19/09/2022 à 13h32 par Service social

Mandatement d’un avocat

  • N°2022DECAD050
  • Décisions du Maire
  • Publié le 19/09/2022 à 12h20 par Service juridique
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