Ville de Villeneuve-lès-Maguelone

Actes administratifs 214 résultats

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Retrouvez ici les arrêtés temporaires et permanents du Maire, les décisions du Maire, les délibérations du Conseil municipal, les décisions de la Présidente du CCAS et les délibérations du Conseil d’administration du CCAS de la ville.

Livraison de béton

  • N°2023ARRT234
  • Arrêtés du Maire
  • Publié le 05/09/2023 à 11h04 par Service Technique

Dépôt de bennes

  • N°2023ARRT233
  • Arrêtés du Maire
  • Publié le 05/09/2023 à 11h03 par Service Technique

Extinction de l’éclairage public sur le territoire de la commune pendant la féria des Vendanges

  • N°2023ARRT235
  • Arrêtés du Maire
  • Publié le 05/09/2023 à 11h01 par Secrétariat général

Extinction de l’éclairage public sur le territoire de la commune

  • N°2023ARR020
  • Arrêtés du Maire
  • Publié le 05/09/2023 à 10h59 par Secrétariat général

Décision relative à la signature d’une convention entre le CCAS et la Société Farine et Cie

  • N°DECISION 17
  • Décisions de la Présidente du CCAS
  • Publié le 04/09/2023 à 14h46 par CCAS

Décision relative à la signature d’une convention entre le CCAS et le commerce « Au panier vert »

  • N°DECISION 16
  • Décisions de la Présidente du CCAS
  • Publié le 04/09/2023 à 14h43 par CCAS

Décision relative à la signature d’une convention entre le CCAS et la société TOMAWAHK

  • N°DECISION 15
  • Décisions de la Présidente du CCAS
  • Publié le 04/09/2023 à 14h41 par CCAS

Décision relative à la signature d’une convention entre le CCAS et la société BAGDI

  • N°DECISION 14
  • Décisions de la Présidente du CCAS
  • Publié le 04/09/2023 à 14h40 par CCAS

Décision relative à la signature d’une convention entre le CCAS et l’association Manalia

  • N°DECISION 13
  • Décisions de la Présidente du CCAS
  • Publié le 04/09/2023 à 14h38 par CCAS

Approbation du cahier de prescription de sécurité du Camping « Domaine de l’Arnel »

  • N°2023ARR017
  • Arrêtés du Maire
  • Publié le 30/08/2023 à 15h31 par Service Urbanisme

Mandatement avocat – Requête n°2304797-1 – SARL MTP

  • N°2023DECAD077
  • Décisions du Maire
  • Publié le 30/08/2023 à 15h15 par Service Urbanisme

Décision relative à l’octroi d’une aide financière

  • N°DECISION12
  • Décisions de la Présidente du CCAS
  • Publié le 29/08/2023 à 09h35 par CCAS
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