Ville de Villeneuve-lès-Maguelone

Actes administratifs 286 résultats

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Retrouvez ici les arrêtés temporaires et permanents du Maire, les décisions du Maire, les délibérations du Conseil municipal, les décisions de la Présidente du CCAS et les délibérations du Conseil d’administration du CCAS de la ville.

Mandatement d’un avocat

  • N°2022DECAD050
  • Décisions du Maire
  • Publié le 19/09/2022 à 12h20 par Service juridique

Mise à disposition d’une salle au bénéfice de l’office du tourisme

  • N°2022DECAD051
  • Décisions du Maire
  • Publié le 19/09/2022 à 12h19 par Service juridique

Acceptation d’un don

  • N°2022DECAD052
  • Décisions du Maire
  • Publié le 19/09/2022 à 12h16 par Service culture

Contrats de prestations de services avec les manades pour la fête locale

  • N°2022DECAD053
  • Décisions du Maire
  • Publié le 19/09/2022 à 12h16 par Service culture

Contrats de prestations de services avec les penas pour la fête locale

  • N°2022DECAD054
  • Décisions du Maire
  • Publié le 19/09/2022 à 12h15 par Service culture

Contrat de prestation de service avec un artificier pour la fête locale

  • N°2022DECAD055
  • Décisions du Maire
  • Publié le 19/09/2022 à 12h14 par Service culture

Mandatement d’un avocat

  • N°2022DECAD56
  • Décisions du Maire
  • Publié le 19/09/2022 à 12h13 par Service urbanisme

Mandatement d’un avocat

  • N°2022DECAD057
  • Décisions du Maire
  • Publié le 19/09/2022 à 12h11 par Service juridique

Mandatement d’un avocat

  • N°2022DECAD058
  • Décisions du Maire
  • Publié le 19/09/2022 à 12h10 par Service urbanisme

Contrat de prestation de service pour la maintenance du site internet

  • N°2022DECAD059
  • Décisions du Maire
  • Publié le 19/09/2022 à 12h09 par Service communication

Préemption des parcelles cadastrées AP 40 et AP 42

  • N°2022DECAD060
  • Décisions du Maire
  • Publié le 19/09/2022 à 12h08 par Service urbanisme

Signature d’un avenant à la convention d’occupation du domaine public avec M. René CHAZAL

  • N°2022DECAD061
  • Décisions du Maire
  • Publié le 19/09/2022 à 12h06 par Service juridique
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