Ville de Villeneuve-lès-Maguelone

Actes administratifs 274 résultats

De  
  à  
Réinitialiser

Retrouvez ici les arrêtés temporaires et permanents du Maire, les décisions du Maire, les délibérations du Conseil municipal, les décisions de la Présidente du CCAS et les délibérations du Conseil d’administration du CCAS de la ville.

Nouvel attributaire aux jardins partagés

  • N°2023DECAD019
  • Décisions du Maire
  • Publié le 04/04/2023 à 13h45 par Service urbanisme

Nouvel attributaire aux jardins partagés

  • N°2023DECAD018
  • Décisions du Maire
  • Publié le 04/04/2023 à 13h45 par Service urbanisme

Délégation de signature Cheffe du service juridique et des assemblées

  • N°2023ARRT094
  • Arrêtés du Maire
  • Publié le 03/04/2023 à 10h08 par Service juridique

Délégation de fonction Léo BEC Conseiller municipal

  • N°2023ARRT092
  • Arrêtés du Maire
  • Publié le 03/04/2023 à 10h07 par Service juridique

Délégation de signature Directrice générale des services

  • N°2023ARRT093
  • Arrêtés du Maire
  • Publié le 03/04/2023 à 10h06 par Service juridique

Délégation de signature chef du service urbanisme et développement durable

  • N°2023ARRT091
  • Arrêtés du Maire
  • Publié le 03/04/2023 à 10h03 par Service juridique

Délégation de signature Thierry TANGUY 1er Adjoint

  • N°2023ARRT089
  • Arrêtés du Maire
  • Publié le 03/04/2023 à 10h03 par Service juridique

Astreinte administrative

  • N°2023ARR005
  • Arrêtés du Maire
  • Publié le 03/04/2023 à 09h49 par Service urbanisme

Aide financière

  • N°DECISION006
  • Décisions de la Présidente du CCAS
  • Publié le 03/04/2023 à 09h42 par Service social

Conseil d’administration du CCAS du 21 mars 2023

  • Délibérations du Conseil d'administration du CCAS
  • Publié le 27/03/2023 à 13h46 par Service social

Renouvellement convention précaire association TSV

  • N°2023DECAD017
  • Décisions du Maire
  • Publié le 27/03/2023 à 13h01 par Service juridique

Convention entre le CCAS et Résante-vous formation pour l’EHPAD

  • N°2023DECAD005
  • Décisions de la Présidente du CCAS
  • Publié le 17/03/2023 à 11h14 par Service finances
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×