Ville de Villeneuve-lès-Maguelone

Actes administratifs 286 résultats

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Retrouvez ici les arrêtés temporaires et permanents du Maire, les décisions du Maire, les délibérations du Conseil municipal, les décisions de la Présidente du CCAS et les délibérations du Conseil d’administration du CCAS de la ville.

Convention financière entre l’EHPAD et le Département

  • N°DECISION009
  • Décisions de la Présidente du CCAS
  • Publié le 03/07/2023 à 13h02 par Service social

Désignation de la Personne Référente pour la Communication des Documents Administratifs de la Commune

  • N°2023ARR013
  • Arrêtés du Maire
  • Publié le 30/06/2023 à 10h02 par Service juridique

Circulation en sens unique rue de la Figuière

  • N°2023ARR011
  • Arrêtés du Maire
  • Publié le 29/06/2023 à 12h06 par Services techniques

Contrat de prestation – accompagnement à la gestion de la dette

  • N°2023DECAD053
  • Décisions du Maire
  • Publié le 26/06/2023 à 16h24 par Service finances

Conventions d’occupation précaires et temporaires pour les Lundis de la Capou

  • N°2023DECAD060
  • Décisions du Maire
  • Publié le 21/06/2023 à 09h22 par Service événementiel

Prestations de services pour les animations de la Féria des Vendanges

  • N°2023DECAD061
  • Décisions du Maire
  • Publié le 21/06/2023 à 09h20 par Service événementiel

Conseil municipal du 05 juin 2023

  • Délibérations du Conseil municipal
  • Publié le 21/06/2023 à 08h19 par Service des Assemblées

Mandatement avocat

  • N°2023DECAD055
  • Décisions du Maire
  • Publié le 20/06/2023 à 15h52 par Service urbanisme

Contrats avec la société Les Trois 8 et la fondation musicale du Cabardès pour la poulpinade du 10/06/2023

  • N°2023DECAD049
  • Décisions du Maire
  • Publié le 02/06/2023 à 11h50 par Service festivités

Contrat avec la société Pyragic pour le feu d’artifice du 05/08/2023

  • N°2023DECAD039
  • Décisions du Maire
  • Publié le 02/06/2023 à 11h49 par Service festivités

Contrat avec la société Pyragic pour le feu d’artifice du 13/07/2023

  • N°2023DECAD038
  • Décisions du Maire
  • Publié le 02/06/2023 à 11h48 par Service festivités

Avenant à la convention de mise à disposition de locaux au bénéfice de la TAM pour le dispositif Véloplage

  • N°2023DECAD045
  • Décisions du Maire
  • Publié le 23/05/2023 à 10h10 par Service juridique
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