La séance du Conseil municipal du 11 décembre 2023 aura lieu exceptionnellement à la maison des associations Pierre-Waldeck-Rousseau au 8 rue des Colibris, la fête de Noël ayant lieu dans la salle habituellement occupée.
La séance sera retransmise en direct sur la page “Facebook de la Ville” et en différé sur la page Internet “Les séances du Conseil”.
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ORDRE DU JOUR :
Session ordinaire
1) Approbation de l’ordre du jour
2) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal précédent
3) Communications de Madame le Maire
4) Convention de partenariat« Galerie Éphémère » édition 2024
5) Convention de partenariat – Culture hors les murs
6) Convention de coordination avec les forces de sécurité de l’Etat
7) Convention de partenariat entre la Commune et l’Association Entraide et Partage
8) Convention avec l’Association Kite Windsurf Maguelone (KWM) – Avenant n°3
9) Convention de recours au bénévolat
10) Fusion maternelle et élémentaire Françoise Dolto
11) AL TEMED – SA3M – Rapport du Président de l’assemblée spéciale – Exercice 2022
12) Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) de l’exercice 2022
13) Modification du tableau des effectifs
14) Attributions de compensation 2023 définitives suite à la CLECT du 27 septembre 2023
15) Provision pour dépréciation des actifs circulants
16) Budget communal – Exercice 2023 – Décision modificative n°2
17) Autorisation d’engagements anticipés des dépenses 2024
18) Produits irrecouvrables : allocation en non-valeur et créances éteintes
19) Acquisition de parcelle AP 274- CTS CAPODANNO
20) Acquisition de parcelles AD 34 – AP 237 – BB 98 – BB 104 – BE 80 – BE 225 / CTS SAIS
21) Vente parcelle BK 360
22) Demande de subvention
Le port du masque n’est plus obligatoire pour accéder à la salle du conseil municipal. Les mesures d’hygiène restent fortement recommandées. Conformément à l’article 17 du règlement intérieur du conseil municipal, la séance sera enregistrée et retransmise par les moyens de communication audiovisuelle.