Liste des annonces légales
450 résultats
Retrouvez ici les arrêtés temporaires et permanents du Maire, les décisions du Maire, les délibérations du Conseil municipal, les décisions de la Présidente du CCAS et les délibérations du Conseil d’administration du CCAS de la ville.
Autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire – Association Section Taurine Villeneuvoise
Date de publication :
Date de parution : Avril 2025
Autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire – Association Section Taurine Villeneuvoise
Date de publication :
Date de parution : Avril 2025
RECEPISSE DE DEPOT DP 034337 2500068
Date de publication :
Date de parution : Avril 2025
RECEPISSE DE DEPOT DP 034337 2500067
Date de publication :
Date de parution : Avril 2025
RECEPISSE DE DEPOT DP 034337 2500066
Date de publication :
Date de parution : Avril 2025
RECEPISSE DE DEPOT DP 034337 2500065
Date de publication :
Date de parution : Avril 2025
RECEPISSE DE DEPOT DP 034337 2500064
Date de publication :
Date de parution : Avril 2025
DP 034337 2500060 ARRETE
Date de publication :
Date de parution : Avril 2025
DP 034337 2500038 ARRETE
Date de publication :
Date de parution : Avril 2025
Consignation pour préemption parcelle BE 252
Date de publication :
Date de parution : Avril 2025
Règlementation temporaire de circulation – Obsèques de Mme RODRIGUEZ Maria née PEREZ
Date de publication :
Date de parution : Avril 2025
Avenant à la convention précaire et temporaire Secours populaire français
Date de publication :
Date de parution : Avril 2025