Conseil municipal | lundi 25 mars 2024

Le Conseil Municipal se réunira le lundi 25 mars 2024 à 18h au centre culturel.

La séance sera retransmise en direct sur la page “Facebook de la Ville” et en différé sur la page Internet “Les séances du Conseil”.

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ODRES DU JOUR

1) Approbation de l’ordre du jour
2) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal précédent
3) Communications de Madame le Maire
4) Jury d’assises 2025
5) Approbation Compte de gestion – Exercice 2023
6) Approbation Compte Administratif – Exercice 2023
7) Affectation du résultat
8) Approbation du Budget Primitif – Exercice 2024
9) Taxes directes locales – Exercice 2024
10) Convention de partenariat avec l’association « Atelier Cinéma Studio »
11) Convention de partenariat entre le Service Jeunesse de Villeneuve-lès-Maguelone et le Collège des Salins
12) Convention de partenariat avec l’association « Comité des fêtes » pour l’organisation du Carnaval 2024
13) Subventions aux associations
14) Subvention à l’association Art Mo nie
15) Subvention à l’association FCPE
16) Subvention à l’association Maguelone Gardiole
17) Subvention à l’association Maguelone jogging
18) Subvention à l’association MGCV
19) Subvention à l’association Section Taurine
20) Subvention à l’association Villeneuve Handball

21) Subvention à l’association Villeneuve Pétanque
22) Subvention à l’association Vive la Musique
23) Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes et ses réponses, relatif à la gestion de Montpellier Méditerranée Métropole et la commune de Villeneuve-lès-Maguelone (exercices 2018 et suivants) dans le cadre d’un contrôle dédié à l’aménagement du littoral au regard des risques et enjeux environnementaux
24) Modification de l’autorisation de programme/ crédits de paiement (ap/cp) réhabilitation et désimperméabilisation de l’école maternelle Jean-Jacques ROUSSEAU
25) Régie de recettes droits de place – Modification des tarifs
26) Régie de recettes plage – Modification des tarifs
27) Demande de subventions pour la création d’un espace convivialité dans l’enceinte de l’EHPAD « Mathilde Laurent »
28) Subvention de fonctionnement : Association FORmation CAP Emploi – FOR.C.E.
29) Approbation du nouveau règlement de fonctionnement multi-accueil « A petits pas »
30) Convention d’adhésion à la mission remplacement du Centre De Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Hérault
31) Mandat au CDG 34 pour le lancement d’une procédure de passation d’un marché public pour l’acquisition, la fourniture et la livraison de titres restaurant
32) Mandat CDG34 – Protection sociale complémentaire – convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
33) Adhésion à un groupement de commande pour l’achat d’énergies, de fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique »

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