CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal se réunira le lundi 24 juin 2024 à 18h au centre culturel – salle Sophie Desmarets.

► La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville et en différé sur la page du site Les séances du Conseil.

ODRE DU JOUR
Session ordinaire 

  1. Approbation de l’ordre du jour
  2. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal précédent
  3. Communications de Madame le Maire
  4. Installation d’un nouveau Conseiller Municipal au sein du Conseil Municipal
  5. Modification de la composition des commissions
  6. Remplacement d’un membre du Conseil d’Administration du CCAS
  7. Engagement partenarial entre la Commune de VILLENEUVE-LES-MAGUELONE, le Conseiller aux décideurs locaux, le service de gestion comptable de la Métropole et la Direction Départementale des Finances Publiques de l’Hérault
  8. Approbation de la convention de financement des études de faisabilité et de définition du projet de pôle d’échanges multimodal « PEM »
  9. Convention de partenariat pour l’organisation des lundis de la Capou 2024
  10. Programmation Culturelle 2024-2025-Théâtre Jérôme SAVARY
  11. Programmation Culturelle renouvellement de la convention avec le Creus de Montpellier dans le cadre du dispositif Yoot pour l’année 2024-2025
  12. Programmation Culturelle – Saison 2024 / 2025 – Théâtre Jérôme Savary – Tarifs billetterie
  13. Convention de partenariat pour l’organisation des Estivales 2024
  14. Subvention exceptionnelle SOS Méditerranée
  15. Convention avec la fondation 30 millions d’amis – stérilisation des chats errants
  16. Projet Educatif de Territoire 2024-2027 – Convention relative à la mise en place du nouveau projet éducatif de territoire – Autorisation
  17. Acquisition de calculatrices pour remise aux élèves de classe de CM2
  18. Convention pour un groupement de commandes en matière de transports d’enfants et d’adolescents
  19. Convention Croix-Rouge – Fête locale 2024
  20. Récompenses concours Féria des Vendanges 2024
  21. Séjour pour les jeunes de 8/14 ans organisé par le Service Jeunesse
  22. Voyage des lauréats 2024 des Baccalauréats, CAP ET BEP
  23. Subvention à l’association « l’audace des possibles »
  24. Attribution de compensation de fonctionnement liée à la compétence de voirie/espace public – principe de revalorisation
  25. Produits irrécouvrables : allocation en non-valeur
  26. Complément subvention de fonctionnement: association formation Cap Emploi – C.E.
  27. Remboursement frais de mission de Gabriel Lucas De Leyssac – Programmation Culturelle 2024-2025
  28. Provision au titre du compte épargne temps
  29. Provision pour dépréciation des créances douteuses
  30. Provision au titre de la TVA pour l’aire de camping-cars
  31. Approbation du contrat de concession de travaux pour l’installation et l’exploitation de centrales photovoltaïques sur la commune de Villeneuve-Lès-Maguelone
  32. Commission de suivi de Site centre d’enfouissement technique du Thôt
  33. Tarifs ALP (Accueils de loisirs périscolaires), garderies du matin et du soir, séjours, Mini- Camps et adhésion espace jeunesse
  34. Régie de recettes droits de place – Modification des tarifs
  35. Convention de partenariat pour l’organisation des stands de prévention 2024
  36. Modification du tableau des effectifs
  37. Modification du nouveau règlement de fonctionnement multi-accueil « A PETITS PAS »