Le Conseil Municipal se réunira au centre culturel Bérenger de Frédol, salle Sophie Desmarets, le lundi 17 juillet 2023 à 18h.
La séance sera retransmise en direct sur la page “Facebook de la Ville” et en différé sur la page Internet “Les séances du Conseil”.
ORDRE DU JOUR :
Session ordinaire
1) Approbation de l’ordre du jour
2) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal précédent
3) Communications de Madame le Maire
4) Convention de partenariat – Evènement à la lisière du monde (de demain)
5) Convention de partenariat avec l’Association TSV – Collaboration régulière avec le service culture de la commune
6) Programmation culturelle – Renouvellement de la convention avec le CROUS de Montpellier dans le cadre du dispositif YOOT pour l’année 2023 – 2024
7) Programmation Culturelle saison 2023 – 2024 Théâtre Jérôme Savary
8) Programmation Culturelle saison 2023 / 2024 Théâtre Jérôme Savary – tarifs billetterie
9) Convention de partenariat avec l’association formation Cap Emploi – FOR.C.E.
10) Féria des vendanges 2023 – Convention de partenariat avec l’enseigne « Géant des beaux-arts »
11) Composition du jury du label « action portée par les citoyens » et modification du règlement intérieur
12) Modalités de participation financière dans le cadre d’accueil scolaire d’enfants non-résidents dans l’une des écoles de la commune
13) Convention de financement de la subvention dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique (FIP) pour l’école Jean-Jacques Rousseau
14) Tarifs – Cimetière
15) Autorisation de signer la Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Commune de Villeneuve-Lès Maguelone et Montpellier Méditerranée Métropole pour l’achat de vêtements professionnels, chaussures de sécurité et EPI
16) Provision au titre du compte épargne temps
17) Provision pour dépréciation des créances douteuses
18) Provision au titre de la tva pour l’aire de camping-cars
19) Convention de mutualisation entre la Commune de Villeneuve-lès-Maguelone et le Centre Communal d’Action Sociale de Villeneuve-lès-Maguelone
20) Réactivation du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – Règlement intérieur – Charte déontologique
21) Modification du tableau des effectifs
22) Convention pré-opérationnelle entre !’Etablissement Public Foncier d’Occitanie, la commune de Villeneuve-Lès-Maguelone et Montpellier Méditerranée Métropole – Secteur « La Condamine des Aires »
23) Mandat d’études préalables à l’aménagement d’ensembles fonciers avec la société d’aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole (SA3M)
24) Vente de la parcelle AS 436 – Holding AGUIAR
25) Acquisition de calculatrices pour remise aux élèves de classe de CM2
Le port du masque n’est plus obligatoire pour accéder à la salle du conseil municipal. Les mesures d’hygiène restent fortement recommandées. Conformément à l’article 17 du règlement intérieur du conseil municipal, la séance sera enregistrée et retransmise par les moyens de communication audiovisuelle.