Les séances du conseil municipal

Prochaine séance…

En Mairie (salle Nelson Mandela), le Lundi 02 octobre 2017 à 18h30

ORDRE DU JOUR :

Session ordinaire

1) Approbation de l’ordre du jour

2) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal précédent

3) Communications de Monsieur le Maire

4) SA3M – Rapport du Président de l’Assemblée Spéciale

5) Concession du domaine public maritime – Prolongation

6) Acquisition parcelles BD N°48 et 49 – AP N°390 – AS N°100 et 101 – BK N° 106 et 195 – BL N°50

7) Acquisition parcelle AO N°144 – Mmes MESEGUER

8) Acquisition/vente de parcelle avec M. HERAIL

9) Acquisition parcelle AV n°15 – SA COLAS MIDI MEDITERRANEE

10) Dénomination de voirie Lotissements « Vignes de Fred » et «Parc Monteillet »

11) Avenant n°1 au marché N°05/2017 Eiffage Construction LR – Travaux d’aménagement et mise aux normes PMR du Centre Bérenger de Frédol

12) Protection fonctionnelle des agents – Chef de la police municipale et de son adjoint

13) Protection fonctionnelle des agents – Adjoint du responsable plage

14) Modification du tableau des effectifs

15) Partenariat de Formation Professionnelle Territorialisé – entre la commune et le CNFPT

16) Mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Hérault (CDG 34) pour organiser une procédure de mise en concurrence en vue de la conclusion d’une convention de participation relative au risque prévoyance

17) Mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Hérault (CDG 34) pour organiser une procédure de mise en concurrence en vue de la conclusion d’une convention de participation relative au risque santé

18) Remise gracieuse des pénalités de retard des taxes d’urbanisme – SCI Papy’s M. Jean-Pierre CASQUEL

19) Remise gracieuse des pénalités de retard des taxes d’urbanisme – Mme URTADO Joycia

20) Provisionnement pour risques emprunts : N° MON172468CHF/0173952/001,

N° MON197223CHF/0198883/001, N° MON197967CHF/0199690/001

21) Subventions aux associations – Complément – année 2017

22) Conventions d’objectifs

23) Subvention Fondation de France

24) Subvention séjour scolaire « Histoire, Mémoire et Patrimoine » – Collège des Salins

25) Mise à disposition de l’espace « Bar » du Centre Culturel Bérenger de Frédol

26) Modification de la capacité d’accueil de la structure Multi-Accueil « Les Calinous »

27) Motion du Conseil Municipal

Comptes rendus de 2017

 

Comptes rendus de 2016

Compte rendus de 2015

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