Les séances du conseil municipal

Prochaine séance…

le lundi 20 Novembre 2017 à 118h30, en Mairie (salle N. Mandela)

ORDRE DU JOUR :

Session ordinaire

1) Approbation de l’ordre du jour

2) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal précédent

3) Communications de Monsieur le Maire

4) Création d’un local dédié aux archives municipales et demandes de subventions

5) Adhésion à la charte de conservation et de valorisation des archives territoriales

6) Vente de matériel et véhicules municipaux

7) Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges de Montpellier Méditerranée Métropole – Adoption du rapport définitif pour l’exercice 2017

8) Approbation du montant des attributions de compensation définitives pour l’exercice 2017

9) Autorisation d’engagement anticipé des dépenses pour 2018

10) Décision modificative n°2 – Budget communal – Exercice 2017

11) Remboursement de frais à M. Patrick POITEVIN

12) Provision au titre de la TVA pour l’aire de camping-cars

13) Remise gracieuse des pénalités de retard des taxes d’urbanisme – SCI Papy’s M. Jean-Pierre CASQUEL

14) Remise gracieuse des pénalités de retard des taxes d’urbanisme – M. ROSCIGLIONE Frédéric

15) Remise gracieuse des pénalités de retard des taxes d’urbanisme – M. ROMERO Eric

16) Subvention Association Envi’Flag

17) Convention de partenariat avec BGE Montpellier Réseau national d’appui aux entrepreneurs

18) Convention de partenariat avec l’Association Via Voltaire – Mise à disposition gracieuse de locaux

19) Modification du tableau des effectifs

20) Journées Mondiales des Zones Humides – Manifestation Galerie Ephémère Edition 2018 – Convention de partenariat

21) Renouvellement contrat de location Etang de la Corrège à la Prud’homie des pêcheurs de Palavas-lès-Flots

22) Acquisition en Vefa d’une crèche et d’une halte-garderie à la Société AMETIS – Lotissement « Parc Monteillet »

23) Acquisition de parcelles – Messieurs DALMAS

24) Déclaration d’utilité publique (DUP) réserve foncière « Les Tombettes » – Présentation des dossiers avant transmission en Préfecture

Comptes rendus de 2017

 

Comptes rendus de 2016

Compte rendus de 2015

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