Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira le mardi 12 mai à 18h au centre culturel Bérenger de Frédol – salle Sophie Desmarets.

Ordre du jour :

1) Approbation de l’ordre du jour
2) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal précédent
3) Communications de Monsieur le Maire
4) Fixation du nombre de membres du Conseil d’Administration du CCAS
5) Élection des administrateurs élus au Conseil d’Administration du CCAS
6) Élection des membres de la commission d’appel d’offres
7) Constitution de la Commission communale des impôts directs
8) Désignation des représentation – Association des Communes Maritimes d’Occitanie Pyrénées Méditerranée Roussillon
9) Désignation des représentants à la SA3M
10) Montpellier Méditerranée Métropole – Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) – Désignation des délégués
11) Mise en place de commissions
12) Assurances : règlement des sinistres inférieurs au montant de la franchise
13) Compte financier unique – Exercice 2025
14) Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2025
15) Subvention aux associations – Art’Monie – Kick Boxing Villeneuvois – Maguelone Jogging
16) Fixation de la composition du comité social territorial, décision du maintien du paritarisme numérique et décision du recueil de l’avis des représentants du collège employeur
17) Modification du tableau des effectifs
18) Fixation des indemnités des élus municipaux

▷ La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville. et en différé sur notre page youtube.



Localisation :
235 Boulevard des Moures,
34750 Villeneuve-lès-Maguelone