Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira le lundi 28 septembre à 18h au centre culturel Bérenger de Frédol – salle Sophie Desmarets.

Ordre du jour :

1. Approbation de l’ordre du jour
2. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal précédant
3. Communications de Monsieur le Maire
4. Règlement intérieur du Conseil Municipal – Adoption
5. Fixation des conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission d’appel d’offres
6. Élection des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
7. Fixation des conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission de délégation de service public
8. Création de la commission de délégation des services publics et désignation de ses membres
9. Commission consultative des services publics locaux : fixation de la composition, désignation des membres et adoption du règlement intérieur
10. Modification de la composition de la commission 3 – Vie sociale
11. Commission de Suivi de Site – Centre d’enfouissement technique du Thôt – désignation de représentants
12. Désignation du représentant communal à la CLE du SAGE LEZ MOSSON-ÉTANGS PALAVASIENS
13. Fixation des indemnités des élus municipaux
14. Exercice du droit à la formation des élus : orientations et crédits
15. Provision au titre du compte épargne temps
16. Produits irrecouvrables – Allocation en non valeur
17. Budget communal – Exercice 2026 – Décision Modificative n°1
18. Adhésion association PMO Territoriale Altemed – Autoconsommation collective
19. Approbation de la modification du dossier type de demande de subvention communale
20. Modification du règlement intérieur de la Maison des Associations – Mise à disposition d’un local au sein de la Maison des Associations au profit d’un conciliateur de justice
21. Programmation scolaire Théâtre Jérôme Savary saison 2026/2027
22. Programmation tout public Théâtre Jérôme Savary octobre à décembre 2026
23. Tarifs billetterie Théâtre Jérôme Savary
24. Convention d’occupation temporaire du Centre Culturel Bérenger de Frédol dans le cadre d’une exposition
25. Renouvellement de la convention de partenariat avec Avis de Chantier dans le cadre des « Avis de cinés » saison 2026/2027
26. Renouvellement de la convention avec le Crous de Montpellier dans le cadre du dispositif YOOT pour l’année 2026-2027
27. Convention relative au plan de généralisation de l’éducation artistique et culturelle avec Montpellier Méditerranée Métropole
28. Convention de partenariat avec le collège des Salins pour la section sportive danse – Année 2026-2027
29. Accueil de stagiaire BAFA (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur) au sein des structures municipales sous convention de bénévolat
30. Dispositif « Argent de poche »
31. Acquisition de parcelles AO 105 et AO 106 – M.Boudouin
32. Régie de recettes droits de place – Modification
33. Modification du tableau des effectifs

▷ La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville et en différé sur notre page youtube.