Filtrer les annonces légales

Catégories

Liste des annonces légales

460 résultats

Retrouvez ici les arrêtés temporaires et permanents du Maire, les décisions du Maire, les délibérations du Conseil municipal, les décisions de la Présidente du CCAS et les délibérations du Conseil d’administration du CCAS de la ville.

N°2025DECAD089 Décisions du Maire

Convention de résidence avec Montpellier Méditerranée Métropole

Date de publication :

Date de parution : Septembre 2025

N°2025DECAD088 Décisions du Maire

Convention de mise à disposition du Théâtre Jérôme Savary

Date de publication :

Date de parution : Septembre 2025

N°2025ARRT278 Arrêtés du Maire/Arrêtés temporaires du Maire

Travaux sur le réseau de télécommunication

Date de publication :

Date de parution : Septembre 2025

N°2025ARRT281 Arrêtés du Maire/Arrêtés temporaires du Maire

Autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire

Date de publication :

Date de parution : Septembre 2025

N°2025ARRT276 Arrêtés du Maire/Arrêtés temporaires du Maire

Déménagement

Date de publication :

Date de parution : Septembre 2025

N°2025ARRT282 Arrêtés du Maire/Arrêtés temporaires du Maire

Installation d’un échafaudage

Date de publication :

Date de parution : Septembre 2025

N°2025ARRT279 Arrêtés du Maire/Arrêtés temporaires du Maire

Mise en place d’un échafaudage et place de stationnement

Date de publication :

Date de parution : Septembre 2025

N°2025ARR275 Arrêtés temporaires du Maire

Autorisation d’ouverture « espace provisoire de formation professionnelle et de spectacle »

Date de publication :

Date de parution : Septembre 2025

N°2025DECAD079 Décisions du Maire

Décision de signature d’une convention de partenariat avec l’association FOR.C.E. et l’association Avec Toits

Date de publication :

Date de parution : Septembre 2025

N°2025ARRT269 Arrêtés temporaires du Maire

Travaux d’aménagement d’un carrefour

Date de publication :

Date de parution : Septembre 2025