Liste des annonces légales
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Retrouvez ici les arrêtés temporaires et permanents du Maire, les décisions du Maire, les délibérations du Conseil municipal, les décisions de la Présidente, CCAS et les délibérations du Conseil d’administration du CCAS de la ville, les arrêtés préfectoraux et délibérations de nos partenaires institutionnels.
RECEPISSE DE DEPOT PD 034337 2600008
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2026
Occupation du domaine public ventes chrysanthemes
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2026
Travaux de raccordement sur le réseau de télécommunication
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2026
ARRETE PC 034337 24V0030 M01
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP 034337 2600119
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP 034337 2600118
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2026
Convention mise en place d’ateliers ALP – Association « Echec et Mag »
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2026
Convention mise en place d’ateliers ALP – association « union sportive villeneuvoise »
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2026
Convention mise en place ateliers ALP- association « Autour du fil »
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2026
Arrêté préfectoral – Mesures de restrictions des usages de l’eau
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2026
Autorisation d’ouvrir un débit de boisson temporaire
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2026
Autorisation d’ouvrir un débit de boisson temporaire
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2026