Liste des annonces légales
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Retrouvez ici les arrêtés temporaires et permanents du Maire, les décisions du Maire, les délibérations du Conseil municipal, les décisions de la Présidente du CCAS et les délibérations du Conseil d’administration du CCAS de la ville.
Règlementation temporaire de circulation – Obsèques de Mme RODRIGUEZ Maria née PEREZ
Date de publication :
Date de parution : Avril 2025
Avenant à la convention précaire et temporaire Secours populaire français
Date de publication :
Date de parution : Avril 2025
Délégation temporaire de signature durant absence de Madame le Maire
Date de publication :
Date de parution : Avril 2025
Cérémonie du 8 mai
Date de publication :
Date de parution : Avril 2025
RECEPISSE DE DEPOT DP 034337 2500063
Date de publication :
Date de parution : Avril 2025
DREAL/DMMC-34-2025-005
Date de publication :
Date de parution : Avril 2025
RECEPISSE DE DEPOT PC 034337 2500008
Date de publication :
Date de parution : Avril 2025
RECEPISSE DE DEPOT DP 034337 2500062
Date de publication :
Date de parution : Avril 2025
Contrat de licence d’utilisation d’une oeuvre musicale
Date de publication :
Date de parution : Avril 2025
Attribution d’une parcelle du jardin partagé La Planche
Date de publication :
Date de parution : Avril 2025
Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle pour la Poulpinade
Date de publication :
Date de parution : Avril 2025
Convention de bénévolat pour la Fête de la mer et de la plage
Date de publication :
Date de parution : Avril 2025