Liste des annonces légales
462 résultats
Retrouvez ici les arrêtés temporaires et permanents du Maire, les décisions du Maire, les délibérations du Conseil municipal, les décisions de la Présidente du CCAS et les délibérations du Conseil d’administration du CCAS de la ville.
Signature d’un contrat de cession des droits d’exploitation de l’œuvre « Aquarelle de Villeneuve-lès-Maguelone » avec l’artiste Maguelonne Perroud
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2025
Signature d’une convention de partenariat avec l’association « Autour du Fil » pour l’organisation de l’évènement Octobre Rose
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2025
Signature d’une convention d’occupation précaire et temporaire d’une parcelle avec l’association Syndicat des chasseurs et Propriétaires de Villeneuve-lès-Maguelone
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2025
Signature d’un contrat de cession du spectacle avec l’association « Gospel Giving Singers »
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2025
RECEPISSE DE DEPOT PC 34337 23V0029T01
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2025
RECEPISSE DE DEPOT DP 034337 2500135
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2025
Signature d’un contrat de prestation pour l’organisation d’ateliers de pratique artistique
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2025
Règlementation temporaire de circulation – Obsèques M. RAJAUT Sébastien
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2025
REJET TACITE DP 034337 2500087
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2025
ARRETE DP 034337 2500129
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2025
ARRETE DP 034337 2500126
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2025
RECEPISSE DE DEPOT PC 034337 2500019
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2025