Liste des annonces légales
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Retrouvez ici les arrêtés temporaires et permanents du Maire, les décisions du Maire, les délibérations du Conseil municipal, les décisions de la Présidente du CCAS et les délibérations du Conseil d’administration du CCAS de la ville.
Travaux sur le réseau de télécommunication
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2025
Occupation du domaine public ventes chrysanthèmes
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2025
Travaux de terrassement et de raccordement sur le réseau de distribution électrique – rue de la Jeunesse
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2025
Travaux de réalisation de branchements sur les réseaux d’adduction d’eau potable et eaux usés
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2025
Réglementation temporaire de circulation – Spectacle « Playback FM »
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2025
RECEPISSE DE DEPOT PC 34337 24V0035T01
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2025
Décision d’abonnement au module urbanisme de BERGERLEVRAULT
Date de publication : | Mis à jour :
Date de parution : Octobre 2025
ARRETE DP 34337 24V0174M01
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2025
Délégation de fonction officier d’état-civil à Mme Maria-Alice PELÉ, Conseillère Municipale
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2025
RECEPISSE DE DEPOT DP 034337 2500134
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2025
Décision Préemption parcelle AH23
Date de publication : | Mis à jour :
Date de parution : Octobre 2025
RECEPISSE DE DEPOT DP 034337 2500133
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2025