Le Conseil Municipal se réunira le lundi 15 décembre à 18h au centre culturel – salle Sophie Desmarets.

▷ La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville. et en différé sur notre page youtube.

1) Approbation de l’ordre du jour
2) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal précédent
3) Communications de Madame le Maire
4) Débat d’orientation budgétaire 2026
5) Autorisation d’engagements anticipés des dépenses 2026
6) Adoption du Rapport de la Commission d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) du 17 septembre 2025
7) Attributions de compensation 2025 définitives suite à la CLECT du 17 Septembre 2025
8) Convention pré-opérationnelle entre l’établissement public foncier d’Occitanie, la Commune de Villeneuve-lès-Maguelone et Montpellier Méditerranée Métropole – Secteur « Entrée de Ville EST »
9) Convention d’autoconsommation électrique avec la SA3M
10) Régie de recettes droits de place – Modification
11) Modification de la composition du jury du Label Citoyen
12) Adhésion à la charte « Ville aidante Alzheimer »
13) Rapports sur le Prix et la Qualité des Services Publics de l’exercice 2024
14) Convention de médiation Culturelle pour les Associations Villeneuvoises
15) Convention de partenariat avec l’association « Maguelone Jogging » pour l’organisation des « Boucles de Maguelone »
16) Convention de partenariat avec l’association « Courir en Solidaire » pour l’organisation du Swim & Run «Belle Maguelone»
17) Convention constitutive d’un groupement de commandes : achat de fournitures scolaires, matériels pédagogiques et didactiques
18) Révision des modalités de mise en oeuvre du Compte Epargne-Temps (CET)
19) Protection Sociale Complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque frais de santé des agents
20) Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires retenu par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Hérault (CDG 34) pour la période du 01/01/2026 au 31/12/2029
21) Acquisition de parcelle AN N°25 – CTS TIRARD
22) Modification du tableau des effectifs
23) Maintien ou retrait de délégation de fonction de 6ème adjointe à Mme. Nadège ENSELLEM
24) Détermination du nombre d’Adjoints au Maire
25) Election d’un nouvel Adjoint