Le Conseil Municipal se réunira le lundi 13 octobre 2025 à 18h au Centre culturel Bérenger de Frédol – salle Sophie Desmarets.
▷ La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville et en différé sur notre page youtube.
1) Approbation de l’ordre du jour
2) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal précédent
3) Communications de Madame le Maire
4) Information au Conseil Municipal: octroi de la protection fonctionnelle Hérault
5) Convention de partenariat entre le service jeunesse de Villeneuve-lès-Maguelone et le collège des Salins
6) Projet éducatif et pédagogique du multi-accueil « A Petits pas »
7) Fixation de la durée d’amortissement et neutralisation budgétaire de l’attribution de compensation d’investissement
8) Provisionnement pour risques emprunts n° MON172468CHF/0173952/001
9) Budget communal – Exercice 2025 – Décision modificative n°1
10) Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57
11) Subvention Association Jeunes Nature Culture (JNC)
12) Acquisition de parcelles BE 29 et BE 30 / CTS ROUQUET-CARRIAU
13) Jardins partagés : modification du règlement intérieur
14) Modalités de participation financière dans le cadre d’accueil scolaire d’enfants non-résidents dans l’une des écoles de la commune
15) ALTEMED – SA3M – Rapport du Président de l’assemblée spéciale – Exercice 2024
16) Convention-cadre mise a disposition d’agents municipaux auprès du CCAS/EHPAD
17) Instauration du permis de démolir sur l’ensemble du territoire de la commune de Villeneuve-lès-Maguelone
18) Mise en application de l’article L.115-3 du Code de l’Urbanisme : contrôle des divisions parcellaires en zones agricoles et naturelles
19) Convention de partenariat avec le Théâtre des Treize Vents dans le cadre de la biennale des arts de la scène en Méditerranée
20) Modification de la convention de partenariat Culture hors les Murs
21) Contrat de prestation de service pour l’organisation d’ateliers de pratique artistique par le Théâtre Jérôme Savary
22) Modification des conventions de mise à disposition à titre gracieux – Salle Sophie Desmarets et Théâtre Jérôme Savary
23) Modification du tableau des effectifs
24) Revalorisation de l’indemnité de fournitures des assistants maternels
25) Régie de recettes droits de place – Modification
26) Modalités de location du Prat du Castel
27) Projet de servitude d’aménagement et de passage de piste DFCI
28) Avis préalable à l’ouverture d’une micro-crèche
Localisation :
235 Boulevard des Moures,
34750 Villeneuve-lès-Maguelone
Mardi 16 septembre 2025 à 18h au Centre culturel Bérenger de Frédol, Villeneuve-lès-Maguelone. Entrée gratuite et libre !